A propos d’une mise en
scène
Mettre en scène est un art
que le droit d’auteur reconnaît et
protège en principe. Toutefois, lorsque
le spectacle n’a fait l’objet d’aucune
fixation audiovisuelle, il peut s’avérer
difficile pour un metteur en scène de
faire valoir ses droits pour s’opposer à
une autre mise en scène contrefaisante.
En l’absence de vidéos, comment le
metteur en scène peut-t-il en effet
informer le juge des éléments protégés de
sa création ? Telle était la difficulté
dans cette affaire. Un auteur avait mis
en scène un spectacle qui, après avoir
été joué, un an plus tard, était repris
par une société de production. De
nouvelles représentations étaient faites
alors mais cette fois avec des metteurs
en scène différents. L’auteur prétendant
que la nouvelle mise en scène reprenait
les éléments originaux de celle qu’elle
(Agnès Arnau) avait réalisé, a alors agi
en contrefaçon notamment contre les
nouveaux metteurs en scène et la société
de production. Au soutien de ses dires,
l’auteur présentait au juge des dessins
représentant ses choix artistiques, des
supports sonores, des attestations
prouvant la similitude des mises en
scène, des articles de presse censés
décrire les éléments de sa mise en scène
mais, aucun support audiovisuel
susceptible d’éclairer les juges sur la
réalité de son oeuvre… Ceci explique cela
: la contrefaçon était indémontrable et
les juges vont l’écarter purement et
simplement. Devant la justice, tout n’est
pas juste. Les metteurs en scène, et plus
largement tous les créateurs d’œuvres «
sans supports et éphémères » doivent
s’obliger à anticiper ces difficultés de
preuve.By
Boris
Décision : TGI Paris, 2 février 2010, RG n°
06/282
Mots-clés : MISE EN SCENE – PREUVE -
CONTREFACON
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