Quand le droit d’auteur
vient éclairer le black metal…
Même dans les plus sombres
arcanes de la création musicale, la
propriété littéraire et artistique peut
apporter un brillant éclairage aux
auteurs. En l’espèce, le litige opposait
trois musiciens membres d’un groupe de
black metal norvégien. Suite à une
mésentente, deux d’entre eux affirmaient
avoir « viré » le troisième. Ce dernier
était pourtant le fondateur historique du
groupe et, en tant que tel, l’auteur du
nom, de l’esthétique et du concept qui
lui sont propres. S’opposant à ce que les
deux « traîtres » utilisent ces éléments,
notamment au titre d’une marque
commerciale déposée en secret, il porta
l’affaire devant la Justice norvégienne.
La Cour du District d’Oslo fera droit à
sa demande, annulant le dépôt effectué
par les deux concurrents. Elle estimera
que ce dépôt violait les droits
antérieurs portant sur le nom, autrement
dit les droits d’auteur du fondateur.
Preuve en est qu’un groupe de musique
peut également constituer une création
originale au sens du droit d’auteur.
By
Philippe
Décision : Cour du District d’Oslo, 10 mars
2009 (Source : presse écrite)
Mots-clés : MUSIQUE –GROUPE – NOM - DROIT
D’AUTEUR – MARQUE
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