L'originale "condition
humaine"
Certaines législations du
monde, comme celle américaine, refusent
de reconnaître des droits d’auteur sur le
titre d’une œuvre. Elles partent du
principe qu’il serait inconcevable de
protéger de si courtes formules verbales,
qui plus est, souvent banales. La France
a fait le choix de les protéger,
indépendamment de l’œuvre elle-même, à
condition d’être originales, c’est-à-dire
de refléter la personnalité de leur
créateur. Sur cette base, les titres « À
l’école de la route », « le bossu », «
Clochemerle » ont été jugés protégeables
à la différence de « Bourreaux d’enfants
», « J’aime les filles », « Le 6e
Continent », « Bible de Jérusalem ».
Pourquoi celui-là et pas tel autre ?
Difficile à dire. C’est sans doute pour
éviter ce type d’incompréhensions que le
système américain choisit de refuser à
tous la protection... Dans notre
décision, les juges se sont demandés si
le titre « la condition humaine »,
célébrissime création d’André Malraux,
était protégeable par le droit d’auteur.
La société Gallimard, qui demandait la
protection, avançait qu’à la date de la
création du roman, ce titre n’avait
jamais été utilisé pour désigner une
œuvre de l’esprit et qu’il était pour
cette raison original. Les Éditions Puf
faisait valoir, en défense, que la
formule « condition humaine » n’était pas
protégeable car elle était générique et
nécessaire et qu’elle faisait partie du
langage courant. Les juges vont trancher
en faveur des Éditions Gallimard,
observant que « le titre n’avait jamais
été utilisé pour désigner une œuvre de
l’esprit dans le passé et que l’usage que
(Malraux) en fait pour individualiser un
roman, et non pas un essai, accentue le
caractère créatif et arbitraire » du
titre. Le plus gênant dans ce
raisonnement c’est qu’il laisse supposer
que le titre serait original car il
serait nouveau. De quoi laisser songeurs
nombreux professionnels à qui les
juristes ne cessent de répéter qu’il ne
faut pas confondre originalité et
nouveauté, qu’une création peut être
protégeable par le droit d’auteur qu’elle
soit nouvelle ou non ! L’originalité
serait juste l’expression d’une
personnalité… en théorie, oui. En
pratique, les choses sont parfois
différentes.By
Boris
Décision : TGI Paris, 10 décembre 2009, RG n°
09/12242
Mots-clés : TITRE – ORIGINALITE
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