Contrefaçon dans le design
: faites vos jeux, rien ne va plus
!
Dans le design, un procès
en contrefaçon tourne vite à un jeu de
loterie… Créez une table originale, vous
aurez des droits d’auteur ! Faites valoir
ensuite vos droits en justice contre le
propriétaire d’une table étrangement
similaire, vous n’aurez pas forcément
gain de cause... Les héritiers du
créateur et une société éditrice
titulaire de droits agissaient en
contrefaçon contre un fabricant de
meubles qui proposait à la vente une
table (« Pigmento ») ressemblant à la
table d’Yves Klein. Une mention du
fabricant indiquait : « Hommage au
travail d’Yves Klein, au bleu qu’il a
créé et à la manière dont il abordait la
couleur ». Les juges n’y voient aucune
contrefaçon mais accordent néanmoins une
réparation financière à la société
titulaire des droits sur la table
reconnaissant que le fabricant a tiré
indûment profit des efforts créatifs et
de la notoriété d’Yves Klein... L’absence
de contrefaçon est ainsi justifiée : « il
résulte de ces éléments une impression
d’ensemble totalement distincte de la «
table Yves KLEIN » ». À vous de
juger.By
Boris
Contrefaçon dans le design
: faites vos jeux, rien ne va plus
!
