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La marche de l’Empereur se poursuit devant les tribunaux...
Janvier 2010
Arrêt de la réalisation d’un film au stade du montage : les scénaristes peuvent-ils se plaindre ?
Janvier 2010
Une clause de préférence invalidée
Juillet 2009
"Bible" or not "bible"
Juillet 2009
Laissez-la danser...!
Juillet 2009
De l’entretien filmé d’un Président à un litige de droits d’auteur
Février 2009
La rémunération forfaitaire versée à un acteur peut couvrir à la fois son travail de comédien et l’exploitation qui en est faite
Janvier 2009
Produire un documentaire s’avère, parfois, (juridiquement) problématique
Décembre 2008
Le combat de Pierre Etaix pour la diffusion de ses propres films
Novembre 2008
L’interdiction d’un film aux mineurs, limite légitime à la liberté de création artistique
Octobre 2008
Coluche, l’histoire d’un contentieux... sur un titre !
Octobre 2008
Les termes des contrats de co-production sont déterminants
Octobre 2008
Une illustration dans le décor d'un documentaire pose un problème de droit d'auteur...
Septembre 2008
Les coupures publicitaires : plaie ou manne du cinéma ?
Mars 2008
Cinéma indépendant vs Multiplexe à Dijon
Janvier 2008
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