Laissez-la
danser...!
Le TGI de Paris a dû, une
fois encore, se pencher sur l'action en
contrefaçon initiée par l'ancien
costumier de la célèbre chanteuse DALIDA.
Le costumier considère en effet n'avoir
autorisé la reproduction et l'utilisation
de ses créations que pour le spectacle
que la chanteuse donna au Palais des
Sports de Paris en 1980 et pour certaines
émissions télévisées des époux
Carpentier. Nulle autre autorisation
n'avait été en effet contractuellement
donnée, notamment pour une exploitation
dans le cadre de DVD.
De nouveau, le TGI de Paris déboute le
costumier au motif qu'il ne démontre pas
l'originalité de ses costumes. Le Tribunal lui
reproche en réalité son absence
d'individualisation des créations et le fait
qu'il ne démontre pas en quoi chacune d'elles
traduirait un parti pris esthétique révélant
l'empreinte de sa personnalité. Ce que le
Tribunal sanctionne donc, c'est l'impéritie du
demandeur… et c'est bien regrettable. Quelle
sera la solution retenue lorsque de telles
demandes seront étayées et argumentées ? L'on
ne peut que déplorer que le Tribunal n'ait pas
choisi de se prononcer sur l'application au cas
d'espèce de la théorie de l'accessoire (les
robes n'étant utilisées dans le cadre des
images en cause qu'en qualité d'accessoires
-indissociables pour le coup- du sujet
principal qu'est Dalida) pourtant largement
développée par les défendeurs.
Cette décision aurait pu être fondamentale pour
la production audiovisuelle. Elle n'aura
finalement que la pâle saveur d'un chewing-gum
trop longtemps mâchonné.. By
Audrey
Décision : TGI Paris, 3e Ch., 2e Sect., 10
avril 2009, RG 06/09199.
Mots-clés : DROITS D'AUTEUR - DALIDA - DÉFAUT
D'ORIGINALITÉ (OUI).
:: RETOUR
